Publications et Mémoires d'Expertise Comptable

Certains de nos associés ou collaborateurs ont contribué à l'évolution de notre profession et des problématiques particulières de certains de nos clients par la réflexion nouvelle qu'ils ont apporté en rédigeant leur mémoire d'Expert Comptable, ou d'autres ouvrages.

Delphine DELETTRE : Patrimoine historique

Son mémoire traite de l’activité de reconstruction d’un patrimoine historique dans le cas d’un bien qui n’est pas classé monument historique. Dans un premier temps il est important de définir une forme juridique appropriée, dans le champ des structures à caractère commercial (SA, SAS, SARL, SEM et SCIC) et dans le cadre des organismes sans but lucratif (fondation, association, fonds de dotation, en fonction des problématiques rencontrées dans l’activité proposée : l’absence de recherche de profit et les modes de financement permettant d’atteindre l’équilibre budgétaire. L'étude des groupements publics y est également abordés : l’EPCC et le GIP.

Un tableau de synthèse et un arbre de décision dresse une typologie de formes envisageables en corrélation avec les souhaits des fondateurs.

La seconde partie traite du régime fiscal applicable à la forme sélectionnée à l’issue de la première partie : l’association déclarée. Une appréciation du caractère lucratif de l’activité au regard des instructions administratives, au travers de la règle des « 4 P », ainsi que les règles fiscales auxquelles est soumise la reconstruction de patrimoine historique en matière de TVA, de taxe sur les salaires et d’impôts sur les sociétés.

En savoir plus : contactez : delphine.delettre@fimecobti.com

Aurélien BOULAY : Stratégie patrimoniale

La stratégie patrimoniale consiste en un ensemble coordonné d’actions touchant l’optimisation financière et fiscale des ménages et permettant d’atteindre les objectifs patrimoniaux fixés. La mission de stratégie patrimoniale proposée dans ce mémoire se distingue des autres missions patrimoniales car elle intervient en amont des missions « ciblées ». Elle constitue la formalisation de la démarche stratégique du chef d’entreprise. Son approche spécifique est basée sur l’analyse des quatre domaines de préoccupations des chefs d’entreprise (le revenu, le patrimoine privé, le patrimoine professionnel et la protection des proches), sur les particularités de leur patrimoine et sur les axes de réflexion qui leur sont spécifiques.

En savoir plus : contactez : aurelien.boulay@fimecobti.com

Wilfried TERRIEN : Gestion post-sinistre

A travers ce mémoire, l'expert comptable (conseil d'un industriel exploitant un site SEVESO II) et son client disposent d'un plan de gestion modèle permettant de répondre à l'obligation légale (loi du 30/07/2003), de limiter les frais de gestion et d'optimiser l'indemnisation des victimes. Ce mémoire couvre les différentes étapes de la gestion d'un sinistre majeur : de l'élaboration du plan de gestion de crise jusqu'à la finalisation des dossiers d'indemnisation, la formalisation des accords sur dommages. Ce document repose en particulier sur le retour d'expérience de la gestion du sinistre AZF de Toulouse, reprend les conclusions de l'enquête parlementaire et présente les dispositions prises par le législateur.

En savoir plus : contactez : wilfried.terrien@fimecobti.com

Rémi GOURRIN : transmissions d'entreprises intra-familiales

Notre tissu économique est majoritairement constitué de TPE, PME, dont près de 75% font l’objet d’une détention familiale. En 2010, 6% de la population française était constituée par des 60–64 ans, et près de 450 000 transmissions d’entreprises auront lieu entre 2010 et 2014. Ce sont donc près de 340 000 entreprises transmissibles dans le cercle familial sur cette même période qui nécessiteront l’intervention de professionnels structurés et compétents.

Or l’Expert-Comptable est un partenaire au quotidien, un fédérateur, considéré majoritairement comme un conseil de proximité avisé et de confiance par les chefs d’entreprises, qui comptent sur son intervention éclairée pour cette étape cruciale de leur carrière.

Néanmoins, de la première évocation du retrait avec le dirigeant à la finalisation d’une transmission dans le cercle familial, les étapes sont nombreuses et parsemées de contraintes, mais aussi riches de choix et d’options multiples qu’il convient d’adapter à la stratégie et à l’intérêt des différents intéressés.

Les phases d’assimilation, de réflexion, d’optimisation, de mise en œuvre puis de suivi et de contrôle qui jalonnent ces opérations, sont reprises dans ce mémoire à travers l’identification, l’optimisation et la mise en œuvre des opérations de transmissions intrafamiliales.

En savoir plus : contactez : remi.gourrin@fimecobti.com

Christine REGOURD : intégrer un réseau

Ce mémoire porte sur les réseaux d’indépendants au sein de la profession comptable et sur les facteurs clés de succès de leur structuration et organisation internes. il fait un état des lieux de l’existant, puis propose des pistes d’améliorations liées à l’animation du réseau, véritable clé de voûte des réseaux d’indépendants. Faute d’outil adaptable à toutes les organisations, la deuxième partie propose un recensement des facteurs clés de succès relatifs à l’animation et l’organisation des réseaux d’indépendants dans la profession comptable. Ils sont basés sur les meilleures pratiques identifiées, et mesurent l’impact du réseau sur l’expert comptable lui-même. Ce recueil de facteurs clés de succès, outil d’évaluation des réseaux d’indépendants, a pour objectif d’obtenir les «quatre mieux» : mieux fédérer, mieux gouverner, mieux mobiliser les énergies internes, mieux gérer les risques

En savoir plus : contactez : christine.regourd@fimecorbti.com

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