Mémoires d'Expertise Comptable

Certains de nos associés ou collaborateurs ont contribué à l'évolution de notre profession et des problématiques particulières de certains de nos clients par la réflexion nouvelle qu'ils ont apporté en rédigeant leur mémoire d'Expert Comptable, ou d'autres ouvrages.

Delphine DELETTRE : Patrimoine historique

Son mémoire traite de l’activité de reconstruction d’un patrimoine historique dans le cas d’un bien qui n’est pas classé monument historique. Dans un premier temps il est important de définir une forme juridique appropriée, dans le champ des structures à caractère commercial (SA, SAS, SARL, SEM et SCIC) et dans le cadre des organismes sans but lucratif (fondation, association, fonds de dotation, en fonction des problématiques rencontrées dans l’activité proposée : l’absence de recherche de profit et les modes de financement permettant d’atteindre l’équilibre budgétaire. L'étude des groupements publics y est également abordés : l’EPCC et le GIP.

Un tableau de synthèse et un arbre de décision dresse une typologie de formes envisageables en corrélation avec les souhaits des fondateurs.

La seconde partie traite du régime fiscal applicable à la forme sélectionnée à l’issue de la première partie : l’association déclarée. Une appréciation du caractère lucratif de l’activité au regard des instructions administratives, au travers de la règle des « 4 P », ainsi que les règles fiscales auxquelles est soumise la reconstruction de patrimoine historique en matière de TVA, de taxe sur les salaires et d’impôts sur les sociétés.

En savoir plus : contactez : delphine.delettre@fimecobti.com

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Wilfried TERRIEN : Gestion post-sinistre

A travers ce mémoire, l'expert comptable (conseil d'un industriel exploitant un site SEVESO II) et son client disposent d'un plan de gestion modèle permettant de répondre à l'obligation légale (loi du 30/07/2003) de limiter les frais de gestion et d'optimiser l'indemnisation des victimes. Ce mémoire couvre les différentes étapes de la gestion d'un sinistre majeur : de l'élaboration du plan de gestion de crise jusqu'à la finalisation des dossiers d'indemnisation, la formalisation des accords sur dommages. Ce document repose en particulier sur le retour d'expérience de la gestion du sinistre AZF de Toulouse, reprend les conclusions de l'enquête parlementaire et présente les dispositions prises par le législateur.

En savoir plus : contactez : wilfried.terrien@fimecobti.com

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Rémi GOURRIN : Transmissions d'entreprises intra-familiales

Notre tissu économique est majoritairement constitué de TPE, PME, dont près de 75% font l’objet d’une détention familiale. En 2010, 6% de la population française était constituée par des 60–64 ans, et près de 450 000 transmissions d’entreprises auront lieu entre 2010 et 2014. Ce sont donc près de 340 000 entreprises transmissibles dans le cercle familial sur cette même période qui nécessiteront l’intervention de professionnels structurés et compétents.

Or l’Expert-Comptable est un partenaire au quotidien, un fédérateur, considéré majoritairement comme un conseil de proximité avisé et de confiance par les chefs d’entreprises, qui comptent sur son intervention éclairée pour cette étape cruciale de leur carrière.

Néanmoins, de la première évocation du retrait avec le dirigeant à la finalisation d’une transmission dans le cercle familial, les étapes sont nombreuses et parsemées de contraintes, mais aussi riches de choix et d’options multiples qu’il convient d’adapter à la stratégie et à l’intérêt des différents intéressés.

Les phases d’assimilation, de réflexion, d’optimisation, de mise en œuvre puis de suivi et de contrôle qui jalonnent ces opérations, sont reprises dans ce mémoire à travers l’identification, l’optimisation et la mise en œuvre des opérations de transmissions intrafamiliales.

En savoir plus : contactez : remi.gourrin@fimecobti.com

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Isabelle Lauzin : L’intervention de l’expert-comptable dans une entreprise de transport de conteneurs maritimes : conception et mise en place d’un outil de suivi de la rentabilité

Le pilotage de l’activité et surtout d’une éventuelle sous activité doit être réalisé avec une extrême attention dans un contexte économique instable et hyper-compétitif. En particulier, il appelle des outils de suivi cohérents avec les spécificités du domaine d’activité, le transport routier de conteneurs maritimes. La problématique de ce mémoire est de déterminer comment l’expert-comptable peut intervenir pour exercer son devoir de conseil et par là même prévenir les risques encourus par l’activité de transport de conteneurs maritimes.

Ce mémoire propose au directeur financier d’un établissement de transport routier de conteneur maritime ou à l’expert-comptable qui suit un ou plusieurs dossiers, une base lui permettant d’avoir une vision claire de l’activité et des risques inhérents grâce à la mise en place et au suivi d’un outil de gestion de la rentabilité des activités. Ceci passe par la mise en place d’un outil de contrôle, incrémenté par la comptabilité analytique dont les objectifs sont de deux natures :

- au plan stratégique, être un outil décisionnel pour le dirigeant et un outil de validation de l’activité et par là même de continuité d’exploitation pour l’expert-comptable. La validation de la rentabilité permet à l’expert-comptable de vérifier que l’activité est saine, et c’est un point majeur dans le suivi de cette capacité financière.

- au plan opérationnel, permettre la détermination d’un coût de revient. L’outil devient ainsi un indicateur d’activité et permet la mise en évidence des trajets à perte et des dérives de charges.

En savoir plus : contactez isabelle.lauzin@fimecobti.com

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Aurélien BOULAY : Stratégie patrimoniale

La stratégie patrimoniale consiste en un ensemble coordonné d’actions touchant l’optimisation financière et fiscale des ménages et permettant d’atteindre les objectifs patrimoniaux fixés. La mission de stratégie patrimoniale proposée dans ce mémoire se distingue des autres missions patrimoniales car elle intervient en amont des missions « ciblées ». Elle constitue la formalisation de la démarche stratégique du chef d’entreprise. Son approche spécifique est basée sur l’analyse des quatre domaines de préoccupations des chefs d’entreprise (le revenu, le patrimoine privé, le patrimoine professionnel et la protection des proches), sur les particularités de leur patrimoine et sur les axes de réflexion qui leur sont spécifiques.

En savoir plus : contactez : aurelien.boulay@fimecobti.com

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Nelly GILLARDIE : La conduite du changement lors du rachat d'un cabinet de proximité

Une étude récente a révélé qu’un grand nombre de rachat de cabinet d’expertise comptable se traduisent par un échec du fait du manque d’anticipation des changements à opérer en aval de l’opération juridique et financière, notamment ceux relatifs au management des ressources humaines et à la gestion de la clientèle. Ce mémoire s’intéresse aux changements impactant les collaborateurs et les clients, aux risques liés et proposent des outils pour faciliter leur acceptation des changements mis en place et obtenir la réussite de l’opération.

Tout au long du mémoire, l’exemple d’un rachat de clientèle d’expertise comptable par un cabinet existant est mis en avant. La finalité de ce mémoire est de proposer une méthodologie de conduite de changement dans le cadre d’un rachat de cabinet avec des outils pratiques.

En savoir plus : contactez : nelly.gillardie@fimecobti.com

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Grégory Girard : L’évaluation d’une parcelle de vignes de cognac par sa rentabilité

Face à l’augmentation de la valeur des transactions du vignoble cognaçais depuis cinq ans (+70%), le mémoire permet de mettre en rapport la rentabilité espérée d’une parcelle de vignes de cognac à son prix d’achat. Cette évaluation est individualisée au client, à la parcelle mais elle tient compte également des évolutions possibles du marché du cognac à l’export grâce à l’exploitation des données statistiques sur 45 ans. Une méthode spécifique d’évaluation économique est avancée pour calculer la rentabilité espérée de ce type d’actif immobilier. Le but de l’outil est de décomposer le prix d’achat de la vigne en une valeur économique et en une valeur patrimoniale.

Par la suite, un aspect gestion est abordé car selon le niveau de rentabilité espérée, il va peut-être changer la politique commerciale (exemple vente en compte 2 plutôt qu’en compte 00). La finalité de l’outil et du mémoire est de déterminer une politique commerciale et d’exploitation afin d’obtenir une valeur de rentabilité espérée proche du prix d’acquisition. Ainsi, ce travail est essentiel pour l’accompagnement du client dans son agrandissement et également pour le financeur.

Enfin, il est à noter que cet outil et ce mémoire sont exploitables dans l’utilisation des normes IAS/IFRS pour les sociétés détenant des vignes à destination de production de cognac.

En savoir plus : contactez gregory.girard@fimecobti.com

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Christine REGOURD : Intégrer un réseau

Ce mémoire porte sur les réseaux d’indépendants au sein de la profession comptable et sur les facteurs clés de succès de leur structuration et organisation internes. il fait un état des lieux de l’existant, puis propose des pistes d’améliorations liées à l’animation du réseau, véritable clé de voûte des réseaux d’indépendants. Faute d’outil adaptable à toutes les organisations, la deuxième partie propose un recensement des facteurs clés de succès relatifs à l’animation et l’organisation des réseaux d’indépendants dans la profession comptable. Ils sont basés sur les meilleures pratiques identifiées, et mesurent l’impact du réseau sur l’expert comptable lui-même. Ce recueil de facteurs clés de succès, outil d’évaluation des réseaux d’indépendants, a pour objectif d’obtenir les «quatre mieux» : mieux fédérer, mieux gouverner, mieux mobiliser les énergies internes, mieux gérer les risques

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